Conditions générales de vente et d'utilisation (CGV / CGU) - www.cachecam.fr

Conditions générales de vente et d'utilisation (CGV / CGU)

Ce site internet est la propriété de : CC MIND SAS

Mentions légales :

SIRET : 832 788 285 00019
Siège Social : 14 rue Jean ASPE, 91560, Crosne
Contact : contact@cachecam.fr
Responsable de la publication : Thomas CABELLAN / Nicolas CAPRON
Hébergé par Shopify Inc. 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5 Canada
Ce site internet est déposé à la CNIL sous le numéro d’enregistrement : En cours d'attribution. Cependant, aucune donnée n'est transmise à la CNIL.
La marque CacheCam® ainsi que son logo son déposés à l'INPI, Institut National de la Propriété Industrielle. Tous les dessins, graphiques, photographies, illustrations et autres visuels et produits de la marque CacheCam® sont la propriété exclusive de CC MIND SAS. Toute reproduction est interdite sans l'accord de CC MIND SAS.


Objet :

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site www.cachecam.fr (ci-après désigné un "UTILISATEUR", "VOUS" ou "CLIENT(S)") et l'enseigne commerciale CacheCam® appartenant à la société CC MIND SAS (ci-après dénommé « LE SITE »).
Ces conditions générales de vente s’appliquent uniquement aux commandes passées sur le site internet www.cachecam.fr. Nos conditions commerciales de vente aux entreprises font l’objet d’autres conditions précisées dans nos « Conditions commerciales de vente aux entreprise » disponibles sur demande.
Le présent site est édité par société CC MIND SAS, dont le Siège Social est situé au 14 rue Jean ASPE, à Crosne (91560), identifiée au RCS de Evry sous le N° SIRET 832 788 285 00019. Toutes les commandes effectuées sur "LE SITE" www.cachecam.fr sont soumises aux présentes conditions générales de vente.
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. La société CC MIND SAS peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions et clauses de ses Conditions Générales de vente et d'utilisation. Aussi, il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du "SITE".
Chaque achat sur "LE SITE" www.cachecam.fr est régi par les Conditions Générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant sa commande, le "CLIENT" accepte sans réserve nos conditions générales de vente et d'utilisation après les avoir lues et qu'en accédant au "SITE", "VOUS" vous engagez à respecter les Conditions Générales de vente et d'utilisation.


Client

Le "CLIENT" déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et ayant la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du "CLIENT", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société CC MIND SAS ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les produits commandés. La société CC MIND SAS se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du "CLIENT" est domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.


Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur "LE SITE". La société CC MIND SAS apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du "CLIENT". Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur "LE SITE", ce que le "CLIENT" reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur "LE SITE", le "CLIENT" pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de la société CC MIND SAS qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
Il convient de noter que, malgré le soin apporté, il se peut que vous observiez de légères variations de couleur ou de dimensions. De surcroît, les dimensions de chacun des visuels présents sur "LE SITE" sont indiquées en millimètres. Il se peut qu'une petite marge d'erreur de quelques millimètres soit présente sur "LE SITE", ce que le "CLIENT" reconnaît et accepte.
Le "CLIENT" est expressément informé que la société CC MIND SAS n’est pas le fabricant des produits présentés sur le "SITE" et que le la société CC MIND SAS se dégage de toute responsabilité du fait des produits défectueux. Les produits proposés par la société CC MIND SAS ne font pas l'objet d'une garantie. Ces derniers doivent être manipulés avec précaution lors de leur transport, de leur prise en main et de leur installation.


Utilisation des produits

La société CC MIND SAS ne saurait être tenue responsable d'une mauvaise utilisation du produit, par exemple :
- Des poses et déposes intempestive du ou des produits,
- Une surface d'utilisation détériorée,
- Une exposition intensive au rayonnement solaire,
- Une conservation des produits dans un environnement chaud (supérieur à 30°C),
- Etc.
Nos produits sont signalés comme ne convenant pas aux enfants en bas-âge qui seraient susceptibles de les ingérer. De plus, nos produits doivent être utilisés « raisonnablement ». La société CC MIND SAS ne saurait être tenue responsable d’une utilisation inadaptée de l’un de ses produits.
Nos produits sont destinés à être exposés à des températures situées entre 0 et 30°C.
Toute utilisation, même temporaire, à des températures très basses ou très hautes est à proscrire.
Il est formellement déconseillé d’approcher nos produits de toute source de chaleur intense (feux, cheminées, radiateurs, chaudières, etc.) pouvant provoquer une déformation permanente de tout ou partie du produit et/ou l’inefficacité des adhésifs.
La société CC MIND SAS s’engage à livrer les produits choisis par le "CLIENT" avec une notice de pose au format papier ou numérique téléchargeable via "LE SITE" ou vidéo qui indique précisément les précautions à prendre avant et pendant la pose de ces derniers. La société CC MIND SAS ne pourra être tenue responsable de la mauvaise pose / dépose ou de la mauvaise utilisation des produits, au même titre qu'une détérioration des surfaces lors de la pose / dépose de celui-ci.


Droit de propriété

Les marchandises fournies resteront la propriété de la société CC MIND SAS jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le "CLIENT" dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris, conformément aux termes de la loi n°80.335 du 12/05/1980. Les produits de la société CC MIND SAS sont seule et unique propriété de la SAS CC MIND (marque française déposée et œuvres déposées et brevetées). En conséquence, leur reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition à des tiers sont formellement interdits, sauf dans certains cadres nécessitant en amont l’accord de la société CC MIND SAS.


Commande

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition "LE SITE" : www.cachecam.fr
La prise de commande sur "LE SITE" est soumise au respect de la procédure mise en place par La société CC MIND SAS, concrétisée par une succession de différentes étapes que le "CLIENT" doit impérativement suivre pour valider sa commande. "CLIENT" aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le "CLIENT" vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations présentes.
La société CC MIND SAS a le droit de refuser toute commande d’un "CLIENT" avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, la société CC MIND SAS en informera le Client par courrier électronique, courrier ou téléphone. À défaut pour le "CLIENT" de procéder à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation auprès de la société CC MIND SAS, cette dernière se réserve le droit de ne pas traiter la commande.


Politique de prix et codes promotionnels

1. Détermination du prix
Tous les prix des produits vendus via le site internet incluent la TVA. La société CC MIND SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur en date de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

2. Disponibilité
Les produits vendus sur "LE SITE" sont soumis à certaines contraintes de production. Ils ne peuvent être stockés trop longtemps, et sont pour la plupart fabriqués à la commande. Les temps indicatifs de fabrication pour chaque commande passée, sont de 1 à 3 jours. Dans l'hypothèse où l'un des produits commandés ne serait pas fabriqué dans les délais escomptés, nous nous engageons à contacter "LE CLIENT" par courrier électronique dans les plus brefs délais à compter de la date de sa commande afin de l'informer et de lui indiquer dans quels délais ce produit pourrait lui être livré.

3. Codes promotionnels
Les codes promotionneles sont proposés occasionnellement et/ou périodiquement dans les newsletters, sur les réseaux sociaux, dans les mailings, dans la presse, sur des sites internet partenaires, ainsi que dans certaines offres ponctuelles.
Leur utilisation est soumise à certaines conditions :
- Les codes sont uniquement valables sur les produits spécifiés sur "LE SITE" www.cachecam.fr
- Un code est utilisable une seule fois par personne et n'est pas remboursable.
- Les codes promotionnels ne sont pas cumulables.
Afin de bénéficier de la réduction liée aux codes, il est impératif de les inscrire dans le cadre réservé à cet effet lors du passage de la commande sur "LE SITE".
En cas d'oubli de la part du "CLIENT", nous ne pourrons pas annuler la commande ni la renouveler pour tenir compte de cette promotion.
Les codes promotionnels ne sont valables que sur les périodes données, précisés au moment de l'offre sur les newsletters, mailings, réseaux sociaux ou dans la presse et chez nos partenaires.


Sécurisation des paiements

Tous les paiements effectués sur "LE SITE" www.cachecam.fr sont évalués et contrôlés par PayPal, Stripe ou Bitpay.
A savoir : Les données enregistrées par la société CC MIND SAS constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées.
Conformément à notre engagement sur la sécurité des paiements, nous vous informons que la société CC MIND SAS vérifie la fiabilité des informations saisies lors de l'enregistrement d'une commande. "LE CLIENT" est, entre autres, avisé que le site www.cachecam.fr peut procéder à l'analyse et/ou à la vérification des commandes passées afin de lutter contre la fraude, et dans ce cadre se réserve la possibilité de demander à au "CLIENT" tout justificatif qu'elle jugerait utile.
Elle se réserve à l'issue de cette procédure la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison, même en cas d'autorisation de paiement délivré par les organismes financiers concernés, dans les cas où cette analyse et/ou ces vérifications donneraient à penser que la dite commande est passée en fraude des droits d'un tiers. Elle ne saurait en outre supporter aucune responsabilité en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un quelconque moyen de paiement qui n'aurait pas été détecté par cette procédure d'analyse et/ou de vérification. Par conséquent, la société CC MIND SAS pourra vous demander, dans certains cas, des informations complémentaires (telles que : copie de pièce d'identité, justificatif de domicile, etc.) afin de valider votre achat et expédier ainsi votre colis. Dans ce cas, afin d'assurer l'expédition de votre commande dans les délais prévus, nous vous recommandons d'indiquer un numéro de téléphone mobile/fixe où vous serez joignable facilement et de confirmer les informations saisies ou renvoyer les documents demandés sous 48 heures.


Livraison

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par "LE CLIENT", étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du "CLIENT" ou de toute autre personne physique de son choix. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. Afin que les délais soient respectés, le "CLIENT" doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (Par exemple : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
La société CC MIND SAS utilise les service de La Poste pour acheminer les commandes. La commande du "CLIENT" est traitée sous 3 jours ouvrés maximum.
La SAS CC MIND met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés sur "LE SITE". Néanmoins, les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. La société CC MIND SAS ne peut être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis causé par un tiers ou par le fait du "CLIENT" ou en raison d'une cause imprévisible et insurmontable constitutive d'un cas de force majeure. En cas de non-réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex : 21 jours chez La Poste). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.
En cas de retour pour échange ou remboursement, seuls seront acceptés les produits à l'état neuf et complets, retournés dans leurs emballages d'origine. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré dans des conditions excédant sa simple ouverture, ne sera pas remboursé. Si le produit est renvoyé incomplet ou endommagé, le "CLIENT" ne sera pas remboursé. Les frais de retour sont à la charge du "CLIENT".
En cas de non-conformité avérée, la société CC MIND SAS procédera au remplacement du produit.


Droit de rétractation

Le "CLIENT" particulier dispose d’un droit de rétractation prévu par l'article L 121-20 du Code de la Consommation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qu'il pourra exercer par le retour à ses frais des produits neufs avec leur emballage, accessoires, et notices d'utilisation accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
- Société CC MIND SAS
- 14 rue Jean ASPE, 91560, Crosne
- France.
La société CC MIND SAS remboursera au "CLIENT" les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article F.


Remboursement

Les remboursements des produits seront effectués par la société CC MIND SAS dans un délai maximum de 14 jours après la réception par elle des dits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le "CLIENT" au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat. En cas d'expertise du produit dans le cadre du droit de rétractation, la société CC MIND SAS fera son maximum pour rembourser "LE CLIENT" le plus rapidement possible.


Loi applicable

Toute commande emporte de plein droit adhésion du "CLIENT" aux Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige, seuls les Tribunaux Français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le "CLIENT" peut s’adresser au "SERVICE CLIENTS" pour trouver une solution amiable. 
Le présent contrat est soumis au Droit français, la société CC MIND SAS ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, d'une part, en cas de force majeure, en particulier de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication, d'autre part en cas de faute du "CLIENT".


Cookies

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d'y inscrire des informations.
Le site utilise exclusivement des traceurs dits "strictement nécessaires", qui ne nécessitent pas votre consentement préalable. Nous utilisons ces traceurs pour permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définis au cours de votre session et réaliser des statistiques anonymes de visites.
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L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.
Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr


Protection des données personnelles

Les informations collectées par la société CC MIND SAS lors d’une commande du "CLIENT" sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la société CC MIND SAS intervenants dans le cadre de l’exécution de la commande. Le "CLIENT" est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le "CLIENT" dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.
Les informations que le "CLIENT" nous communique étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures, leur absence entraînent l'annulation de la commande du "CLIENT". Lorsque le "CLIENT" entre des informations sur le "SITE", il s'engage à nous fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes Conditions Générales figurant sur le "SITE".
Si vous l'avez accepté lors de votre identification ou de votre commande sur le "SITE" , des e-mails promotionnels (newsletters) vous proposant des offres et nouveautés pourront vous être envoyés.
Le "CLIENT" pourra demander à ne plus recevoir de courriers électroniques de notre part à tout moment en nous contactant ou en cliquant sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques que nous ou l'un de nos partenaires lui adressera.


Contact

Pour toute information complémentaire, merci de nous adresser un courriel à contact@cachecam.fr.


 

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CacheCam®

Génial

Je n'ai rien de plus à ajouté, produit génial et conforme, idéal et couleur qui correspond

Commande conforme au descriptif

Super !

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CacheCam®
I.E.G.
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Excellent

Mal-grès un problème de réception sur ma commande initiale, l'équipe CacheCam a été très compréhensive et j'ai reçu ma commande sans frais supplémentaires.
Je recommande.